Conseil Municipal du lundi 11 décembre 20h30 à l’hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Convention de mise à disposition du service « Ingénierie Territoriale » entre la Ville de Falaise et la Communauté de Communes du Pays de Falaise
  3. Convention avec la Communauté de Communes pour la mise à disposition de toilettes publiques
  4. Régime indemnitaire (R.I.F.S.E.E.P.) : Intégration des Adjoints Techniques et des Agents de Maîtrise territoriaux
  5. Fixation du tableau des effectifs
  6. Dérogation permettant aux jeunes âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans, en situation professionnelle, d’effectuer des travaux dits « réglementés »
  7. Budget principal de la Ville : Décision Modificative n° 3
  8. Budget-annexe de l’Eau : Décision Modificative n° 1
  9. Budget-annexe du SPIC Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n° 2
  10. Budget-annexe du bâtiment A ZH 115 : décision Modificative n° 1
  11. Budget-annexe du bâtiment C ZH 115 : décision Modificative n° 1
  12. Budget-annexe du bâtiment D ZH 115 : décision Modificative n° 1
  13. Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des anciens Bains-douches
  14. Tarifs municipaux : révision pour l’année 2018
  15. Avance de subvention au profit du Musée des Automates et de l’Amicale du Personnel
  16. Dénomination des salles
  17. Marché hebdomadaire : transfert pendant les travaux rue de ma Pelleterie et Place Belle-Croix

QUESTIONS DIVERSES