Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu

le lundi 2 décembre 2013 à 20h30

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

1) Tarifs municipaux : révision pour l’année 2014
2) Levée d’option du crédit bail de la Société SODIJANTES
3) Avance de subvention au profit du Musée des Automates
4) Budget Général de la Ville 2013 : Décision Modificative n° 3
5) Tableau des Effectifs
6) Mise à disposition de personnel
7) Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire
8) Chauffage collectif : rapport du délégataire année 2012
9) Chauffage urbain : projet d’avenant n° 4
10) Convention financière avec le C.C.A.S.
11) Labellisation du CRANT et demande de subvention

QUESTIONS DIVERSES