Conseil Municipal du 20 septembre 2010 à 20h30

Le lundi 20 septembre 2010 séance publique du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE CULTUREL

  • Convention « Les Hivernales de FALAISE » et la Conseil Général du Calvados
  • Don de l’association « FALAISE à travers le temps »

SERVICE JURIDIQUE

  • Servitude E.R.D.F. : régularisation signature acte notarié
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire : DECISIONS prises au premier semestre 2010

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des Effectifs : Création de poste
  • Régime Indemnitaire des Contrôteurs de Travaux


DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE & SOCIALE

  • Participation à la Journée des Oubliés des Vacances du Secours Populaire Français

SERVICE DES SPORTS

  • Animation Vacances d’été 2010

SERVICE POLE PETITE ENFANCE

  • Convention avec la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE sur les modalités d’intervention de la Médiathèque au Pôle Petite Enfance

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

SERVICE INFRASTRUCTURES & RESEAUX

  • Extention du Réseau de Chauffage urbain : mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  • Services Eau & Assainissement : Rapport du Délégataire Année 2009
  • Service de collecte & de traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport sur le prix et la qualité –  Année 2009

 

QUESTIONS DIVERSES