Conseil Municipal le 13 décembre 2010


Le lundi 13 décembre séance publique du Conseil Municipal.

Ordre du jour

DIRECTION DU CABINET

  • 1100 ème Anniversaire de la création de la Normandie

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE CULTUREL

  • Ateliers Arts plastiques et Architecture : Mise à disposition de locaux à titre gratuit

SERVICE JURIDIQUE

  • Rétrocession des espaces communs : Rue de la Pomme de Pin à Calvados Habitat
  • Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : Rapport d’activités 2009
  • Règlement des cimetières

DIRECTION GÉNÉRALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Le Compte Epargne-Temps
  • L’évaluation de l’activité des agents
  • Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour le service de remplacement
  • Mise à disposition du personnel à la Société S.N.N.
  • Tableau des effectifs

SERVICE DES FINANCES

  • Participation financière du S.P.E.P. SUD-CALVADOS : signature d’une convention
  • Versement d’un fond de concours par la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : avenant à la convention
  • Révision des tarifs municipaux pour l’année 2011
  • Musée des Automates et restaurant scolaire : avances de subvention

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  • Rejet des eaux usées : signature d’une convention
  • Chauffage collectif : rapport du délégataire Année 2009
  • Distribution d’électricité : Rapport du S.D.E.C. ÉNERGIE Année 2009
  • Distribution de Gaz : Rapport de G.R.D.F. Année 2009

SERVICE INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX

  • Eclairage Public : Diagnostic Technique et Financier
  • Marché de Travaux Années 2011 à 2013

DIRECTION DU CABINET

  • Motion portant réforme de l’Education Nationale

QUESTIONS DIVERSES