Conseil Municipal le 17 décembre 2009

Le 17 décembre à 20h30, séance publique du Conseil Municipal.






ORDRE DU JOUR

DIRECTION DU CABINET

  • Installation de M. Michel GUÉ
  • Installation de Mme Monique BARON
  • Modification de la consttution des Commissions et de la représentation aux différents Organismes

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

SERVICE DU PATRIMOINE

  • Marché de restauration et mise en valeur des Remparts : Signature d’un avenant

DIRECTION DU CABINET

  • Recensement général de la Population 2010
  • Implantation d’un distributeur Automatique de Billets dans le Quartier de Guibray

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE

  • Site Internet Webenchères : Signature d’un contrat
  • Cession du Site de l’ex-cantine Moulinex à l’E.S.A.T. L’ESSOR
  • Cession de la bande de terrain à la Société SEDELKA
  • Cession de deux parcelles à la S.C.I. ARTWELL

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR : Signature d’un avenat modifiant le prix de l’Eau

SERVICE VOIRIE

  • Aménagement de l’Avenue d’Hastings : Signature d’un avenant

DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE

SERVICE GERONTOLOGIE ET HANDICAP

  • Rapport sur l’état d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public

DIRECTION GENERALE ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des Effectifs
  • Prime de fin d’année au Personnel Municipal
  • Aménagement et Réduction du Temps de Travail
  • Charte de Formation des Agents Territoriaux
  • Résorption de l’emploi précaire et gestion des promotions

SERVICE DES FINANCES

  • Révision des Tarifs municipaux pour l’année 2010
  • Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n°5
  • Budget-annexe de l’eau : Budget Primitif 2010
  • Budget-annexe de l’assainissement : Budget Primitif 2010
  • Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2010
  • Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Budget Primitif 2010
  • Budget-annexe du lotissement « Chemin des Fiéffés » : Budget Primitif 2010
  • Budget-annexe du Lotissement « Hameau des Fouasses » : Budget Primitif 2010
  • Budget Général Ville : Budget Primitif 2010

QUESTIONS DIVERSES