Le 17 décembre à 20h30, séance publique du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
DIRECTION DU CABINET
- Installation de M. Michel GUÉ
- Installation de Mme Monique BARON
- Modification de la consttution des Commissions et de la représentation aux différents Organismes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
SERVICE DU PATRIMOINE
- Marché de restauration et mise en valeur des Remparts : Signature d’un avenant
DIRECTION DU CABINET
- Recensement général de la Population 2010
- Implantation d’un distributeur Automatique de Billets dans le Quartier de Guibray
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE
- Site Internet Webenchères : Signature d’un contrat
- Cession du Site de l’ex-cantine Moulinex à l’E.S.A.T. L’ESSOR
- Cession de la bande de terrain à la Société SEDELKA
- Cession de deux parcelles à la S.C.I. ARTWELL
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- Contrat de Délégation de Service Public avec la SAUR : Signature d’un avenat modifiant le prix de l’Eau
SERVICE VOIRIE
- Aménagement de l’Avenue d’Hastings : Signature d’un avenant
DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE
SERVICE GERONTOLOGIE ET HANDICAP
- Rapport sur l’état d’accessibilité des Etablissements Recevant du Public
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des Effectifs
- Prime de fin d’année au Personnel Municipal
- Aménagement et Réduction du Temps de Travail
- Charte de Formation des Agents Territoriaux
- Résorption de l’emploi précaire et gestion des promotions
SERVICE DES FINANCES
- Révision des Tarifs municipaux pour l’année 2010
- Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n°5
- Budget-annexe de l’eau : Budget Primitif 2010
- Budget-annexe de l’assainissement : Budget Primitif 2010
- Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2010
- Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Budget Primitif 2010
- Budget-annexe du lotissement « Chemin des Fiéffés » : Budget Primitif 2010
- Budget-annexe du Lotissement « Hameau des Fouasses » : Budget Primitif 2010
- Budget Général Ville : Budget Primitif 2010
QUESTIONS DIVERSES
