Conseil Municipal le 31 janvier 2011 à 20h30








Le Lundi 31 janvier séance publique du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

DIRECTION DU CABINET

  • Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • Modification de la constitution des Commissions Municipales
  • Débat d’orientation budgétaires pour 2011

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE JURIDIQUE

  • Construction d’une résidence séniors: vente de terrain
  • Transfert de propriété du Collège des Douits au Conseil Général du Calvados
  • Schéma départemental d’Accueil des Gens du Voyage
  • Intégration au Domaine Public Communal
  • Restauration des Remparts du Château Médiéval : Avenant au lot Terrassement
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises au second semestre 2010
  • Indemnité de responsabilité des régisseurs

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Chauffage urbain: Extension du Réseau

QUESTIONS DIVERSES