Chargement Conseil Municipal le mardi 26 janvier 2010
24 janvier 2010.
Le Mardi 26 janvier 2010, séance publique du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
DIRECTION DU CABINET
- Installation de Mme Gwenaëlle DAIREAUX au Conseil Municipal
- Modification de la constitution des Commissions et de la représentaion aux différents Organismes
- HAITI : Attribution d’une subvention
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- AGENDA 21 : Mise en place
DIRECTION DU CABINET
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
- Délégations du Coneil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 01.07 et le 31.12.2009
SERVICE CULTUREL
- Convention Festival “La Danse de tous les sens”
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
- Régime Indemnitaire des Ingénieurs
- Interventions de Personnel Communal : Convention avec la Communauté de Communes
- Agents de Service de remplacements : Convention avec le Centre de Gestion du Calvados
SERVICE DES FINANCES
- Musée des Automates et Restaurant Scolaire : premier versement subvention 2010
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet
- Dotation Globale d’Equipement pour 2010
- Prix de l’Eau : Instauration des deux tarifs
SERVICE VOIRIE
- Câble éléctrique sous-terrain : autorisation de passage
DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE
SERVICE DES SPORTS
- Subventions aux Associations et Clubs Sportifs : Conditions et modalités
SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
- Participation des Communes extérieures aux frais de scolarisation des Elèves dans les Ecoles Publiques de la Ville.
QUESTIONS DIVERSES
Savez-vous que vous pouvez retrouver les délibérations, une fois visées par la Préfecture, dans la rubrique Délibérations municipales.
