Conseil Municipal le mardi 26 janvier 2010

Le Mardi 26 janvier 2010, séance publique du Conseil Municipal.










ORDRE DU JOUR

DIRECTION DU CABINET

  • Installation de Mme Gwenaëlle DAIREAUX au Conseil Municipal
  • Modification de la constitution des Commissions et de la représentaion aux différents Organismes
  • HAITI : Attribution d’une subvention

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • AGENDA 21 : Mise en place

DIRECTION DU CABINET

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

  • Délégations du Coneil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 01.07 et le 31.12.2009

SERVICE CULTUREL

  • Convention Festival « La Danse de tous les sens »

DIRECTION GENERALE ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Régime Indemnitaire des Ingénieurs
  • Interventions de Personnel Communal : Convention avec la Communauté de Communes
  • Agents de Service de remplacements : Convention avec le Centre de Gestion du Calvados

SERVICE DES FINANCES

  • Musée des Automates et Restaurant Scolaire : premier versement subvention 2010

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • Dotation Globale d’Equipement pour 2010
  • Prix de l’Eau : Instauration des deux tarifs

SERVICE VOIRIE

  • Câble éléctrique sous-terrain : autorisation de passage

DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE

SERVICE DES SPORTS

  • Subventions aux Associations et Clubs Sportifs : Conditions et modalités

SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

  • Participation des Communes extérieures aux frais de scolarisation des Elèves dans les Ecoles Publiques de la Ville.

QUESTIONS DIVERSES

Savez-vous que vous pouvez retrouver les délibérations, une fois visées par la Préfecture, dans la rubrique Délibérations municipales.