DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS
Service des Affaires Scolaires
45 – Restauration scolaire : Municipalisation (reprise activité par transfert)
46 – Restauration scolaire : Création d’un Service Public Administratif – Adoption du Règlement Intérieur de la Régie – Désignation des Représentants et de la Directrice
47 – Restauration scolaire :Convention du transfert du personnel de l’association
48 – Agents du restaurant scolaire : Avantages en nature « repas »
49 – Création du Budget-annexe du Restaurant scolaire et tarification des repas
50 – Budget-annexe du Restaurant scolaire : Subventions 2012 (versement subvention d’équilibre)
51 – Budget-annexe du Restaurant scolaire : Vote du Budget Primitif 2012
52 – Participation des Communes extérieures au frais de scolarisation des enfants dans les écoles publiques de la ville : Tarifs pour l’année scolaire 2012-2013
Service Enfance-Jeunesse
53 – Projet Educatif Global 2011 – 2014 : Elargissement du Public ciblé (tranche 0-25 ans)
54 – Structures Enfance & Jeunesse : Validation de la nouvelle Politique tarifaire
55 – Structures Enfance & Jeunesse : Fixation des nouveaux Tarifs
Service des Sports
56 – Passeport Vacances Eté 2012 : Validation des modifications de Fonctionnement
57 – Passeport Vacances Eté 2012 : Validation des modalités financières
58 – Passeport Vacances Eté 2012 : Fixation des nouveaux tarifs
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Service des Ressources Humaines
59 – Tableaux des effectifs : Modifications Service Affaires &t Restaurations Scolaires et Service Prévention & Sécurité
60 – Convention avec le Centre de Gestion du Calvados : Mission d’Inspection dans le domaine de la Santé & de la Sécurité au Travail
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
Service Culturel
61 – Salon des Artistes Indépendants de Basse Normandie : Fixation du montant des prix pour l’année 2012
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME
62 – Dénomination de deux voies Rues de la Belle Fontaine et de la Petite Licorne
63 – Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation sur le révision simplifiée
64 – Majoration de 30 % des Droits à Construire : non application & lancement du dossier de consultation publique
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
PRINCIPALES INTERVENTIONS
Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.
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