Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu

le lundi 8 décembre 2014 à 20h30

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs

3. Formation des élus locaux

4. Tarifs municipaux : révision pour l’année 2015

5. Convention de dynamisation du commerce

6. Achat du Cinéma : droit de préemption

7. Avance de subvention au Musée des Automates

8. Avance de subvention à l’Amicale du Personnel Municipal

9. Budget principal de la Ville : Décision Modificative n° 3

10. Souscription d’un emprunt pour la réalisation des projets 2015-2017

11. Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal

12. Tableau des effectifs

13. Services Publics de distribution de l’Eau & de l’Assainissement : délégations de service public

14. Etablissements recevant du public : agendas d’accessibilité programmée

15. Chauffage urbain : projet d’avenant n° 5

16. Zone Méthanéa : déplacement d’un ouvrage ErDF – Convention de servitude

17. Chauffage collectif : rapport du délégataire – Année 2013

18. Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : sur le prix et la qualité du service – Année 2013

19. Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et assimilés : rapport sur le prix et la qualité du service – Année 2013

QUESTIONS DIVERSES