Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 12 décembre 2011 à 20h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.






 

Ordre du jour

du Conseil Municipal

du lundi 12 décembre 2011

 

 

DIRECTION DU CABINET

  • Motion en faveur d’une ligne nouvelle PARIS-NORMANDIE


DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • Agenda 21
  • Mémorial de la souffrance civile

Service des Affaires Sociales

  • Commission Communale d’Accessibilité : rapport 2011

Service des Finances

  • Budget Général Ville 2011 : Décision Modificative n°2
  • Avances de subventions : Musée des Automates & Restaurant scolaire
  • Révisions des Tarifs municipaux pour l’Année 2012

Service des Ressources Humaines

  • Tableaux des Effectifs
  • Indemnité d’exercice des missions
  • Régisseurs : fonctions itinérantes


DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service Culturel

  • Convention avec l’Office Municipal d’Action Culturelle « O.M.A.C. »

Service Juridique

  • Classement du Chemin de Vaux dans le Domaine Public


DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME

  • Plan Local d’Urbanisme : Modification
  • Plan Local d’Urbanisme : Révision
  • Chauffage collectif : Rapport du Délégataire 2010


QUESTIONS DIVERSES