Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le mardi 14 avril 2015 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Pour rappel, les séances sont publiques, chacun est libre d’y assister s’il le souhaite.

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Budget-annexe SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2014
  3. Budget-annexe SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Budget Primitif 2015
  4. Budget-annexe Assainissement : Compte Administratif 2014
  5. Budget-annexe Assainissement : Budget Primitif 2015
  6. Budget-annexe Service des Eaux : Compte Administratif 2014
  7. Budget-annexe Service des Eaux : Budget Primitif 2015
  8. Budget-annexe Camping : Compte Administratif 2014
  9. Budget-annexe Camping : Budget Primitif 2015
  10. Budget-annexe Restaurant Scolaire : Compte Administratif 2014
  11. Budget-annexe Restaurant Scolaire : Budget Primitif 2015
  12. Budget-annexe Lotissement « Les Fieffés » : Compte administratif 2014
  13. Budget-annexe Lotissement « Les Fieffés » : Budget Primitif 2015
  14. Budget-annexe Lotissement « Clos Saint Georges » : Compte Administratif 2014
  15. Budget-annexe Lotissement « Clos Saint Georges  » : Budget Primitif 2015
  16. Budget-annexe A ZH 115 : Compte Administratif 2014
  17. Budget-annexe A ZH 115 : Budget Primitif 2015
  18. Budget-annexe C ZH 115 : Compte administratif 2014
  19. Budget-annexe C ZH 115 : Budget Primitif 2015
  20. Budget-annexe D ZH 115 : Compte administratif 2014
  21. Budget-annexe D ZH 115 : Budget Primitif 2015
  22. Budget-annexe ZH 29 : Compte Administratif 2014
  23. Budget-annexe ZH 29 : Budget Primitif 2015
  24. Budget-annexe ZH 86 : Compte Administratif 2014
  25. Budget-annexe ZH 86 : Budget Primitif 2015
  26. Budgets-annexes : Compte de Gestion 2014
  27. Tableau des effectifs
  28. Commission de Délégation de Service Public: proposition d’adjoindre des agents territoriaux pour siéger à la commission en raison de la compétence dans les domaines des services délégués (Eau & Assainissement)
  29. Lancement de la procédure de délégation de service public pour l’eau potable
  30. Lancement de la procédure de délégation de service public pour l’assainissement collectif
  31. Dépôt du fond GERMAN
  32. Salon des Artistes Indépendants de Basse-Normandie
  33. Dispositif de verbalisation électronique et convention de mise en oeuvre
  34. Délégations du Conseil Municipal : décisions prises par le Maire au cours du premier trimestre de l’année 2015.
  35. Rectificatif des Tarifs du Camping
  36. Aide aux classes transplantées des écoles maternelles publiques de la Ville de FALAISE
  37. Création d’un antenne de l’Université Inter-Age : prise d’acte
  38. Zone Méthanéa : déplacement d’un ouvrage ErDF – modification de la convention de servitude

Comité secret

Questions diverses