Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 5 octobre 2015 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

 

 

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

3. Nomination de nouveaux membres dans les commissions municipales

4. Délégations du Conseil Municipal : décisions du Maire prises au cours du troisième trimestre de l’année 2015

5. Attribution d’une subvention d’un montant de 2 000 € à l’association « Les Amis d’André Lemaitre »

6. Tarification du Camping : proposition applicable à compter de la saison 2016

7. Eglise Sainte Trinité : étude préalable à la restauration

8. Budget principal de la Ville : Décision Modificative n° 2

9. Budget annexe du Restaurant Scolaire : Décision Modificative n° 1

10. Budget annexe ZH 29 : Décision Modificative n° 1 et constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels

11. Budget annexe SPIC Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n° 2

12. Tableau des effectifs : création de postes

13. Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques

14. SPEP Sud Calvados : rapport sur le prix et la qualité du service – Année 2014

15. EAU : rapport du délégataire – Année 2014

16. Etablissements recevant du public : Agenda d’Accessibilité Programmée

QUESTIONS DIVERSES