Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 14 décembre 2015 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

3. Election des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale

4. Désignation des membres aux commissions permanentes

5. Désignation des membres aux commissions obligatoires

6. Désignation des membres aux comités consultatifs

7. Désignation des délégués au sein des conseils d’exploitation

8. Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs

9. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

10. Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : Développement économique – Tourisme – Foyer Jeunes Travailleurs

11. Extension du périmètre de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : adhésion de la commune de VENDEUVRE

12. Délégation de Service Eau Potable : attribution de la délégation

13. Délégation de Service Assainissement : attribution de la délégation

14. Budget annexe ZH 86 : Compte Administratif 2015, clôture du budget et reprise des résultats dans le budget principal de la Ville

15. Compte de Gestion 2015 – Budget annexe ZH 86

16. Garantie d’emprunt au profit de Calvados Habitat

17. Organisation, aménagement et réduction du temps de travail : règlement cadre « OARTT » et règlements intérieurs du temps de travail des services

18. Régime de réduction différenciée du temps de travail

19. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

20. Le régime indemnitaire des astreintes

21. Tableau des effectifs

22. Projet de refonte du régime indemnitaire

23. Mise à disposition de personnel

24. Délégations du Conseil Municipal : décisions du Maire prises au cours du quatrième trimestre de l’année 2015

25. Détermination des ouvertures dominicales au titre de l’année 2016

26. Tarifs municipaux : révision pour l’année 2016

27. Cession d’une parcelle complémentaire à la Communauté de Communes du Pays de Falaise dans le cadre du Mémorial des Civils dans la Guerre

28. Avance de subvention au Musée des Automates

29. Avance de subvention à l’Amicale du Personnel Municipal

30. Relais Culturel Régional – Secteur danse : proposition de conventions

31. Chauffage urbain : projet d’avenant n° 6

32. Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques

 

QUESTIONS DIVERSES