Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 1er février 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

 

L’ordre du jour

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Communauté de Communes du Pays de Falaise : rapport d’activité 2014
  3. Tableau des effectifs
  4. Débat d’Orientations Budgétaires 2016
  5. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs
  6. Demande de subvention de la Communauté de Communes du Pays de Falaise à la Ville de Falaise pour la réalisation de l’exposition DANGOISSE programmée en 2015
  7. Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation des enfants dans les écoles publiques de la Ville
  8. Avance de subvention à l’association ESF FOOTBALL
  9. Conditions et modalités d’attribution des subventions aux associations sportives
  10. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : proposition d’intervention de la Ville
  11. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
  12. Chauffage urbain : projet d’avenant n°7
  13. Chauffage urbain : rapport du délégataire pour l’année 2014

QUESTIONS DIVERSES