Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 4 avril 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Budget-annexe SPIC Château Guillaume le Conquérant – Compte Administratif 2015
  3. Budget-annexe SPIC Château Guillaume le Conquérant – Budget Primitif 2016
  4. Budget-annexe Camping – Compte Administratif 2015
  5. Budget-annexe Camping – Budget Primitif 2016
  6. Budget-annexe Restaurant Scolaire – Compte Administratif 2015
  7. Budget-annexe Restaurant Scolaire – Budget Primitif 2016
  8. Budget-annexe Assainissement – Compte Administratif 2015
  9. Budget-annexe Assainissement – Budget Primitif 2016
  10. Budget-annexe Service des Eaux – Compte Administratif 2015
  11. Budget-annexe Service des Eaux – Budget Primitif 2016
  12. Budget-annexe Bâtiment A ZH 115 – Compte Administratif 2015
  13. Budget-annexe Bâtiment A ZH 115 – Budget Primitif 2016
  14. Budget-annexe Bâtiment C ZH 115 – Compte Administratif 2015
  15. Budget-annexe Bâtiment C ZH 115 – Budget Primitif 2016
  16. Budget-annexe Bâtiment D ZH 115 – Compte Administratif 2015
  17. Budget-annexe Bâtiment D ZH 115 – Budget Primitif 2016
  18. Budget-annexe Lotissement Clos Saint Georges – Compte Administratif 2015
  19. Budget-annexe Lotissement Clos Saint Georges – Budget Primitif 2016
  20. Budget-annexe Lotissement Les Fieffés – Compte Administratif 2015
  21. Budget-annexe Lotissement Les Fieffés – Budget Primitif 2016
  22. Comptes de Gestion 2015 – Budgets-annexes
  23. Subventions aux associations et autres organismes pour 2016
  24. Convention d’entretien des sanitaires publics
  25. Convention triennale « Danse de Tous les Sens »
  26. Salon des Artistes Indépendants de Basse Normandie
  27. Actualisation de la charte du Réseau Normand des Arts de la Rue
  28. Avances de subventions aux associations sportives
  29. Fourniture d’énergie : groupement de commande

QUESTIONS DIVERSES