Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 27 juin 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Remplacement des conseillers municipaux dans les instances
  3. Extension du périmètre de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : Intégration de commune de Vendeuvre
  4. Tableau des effectifs
  5. Gratification des stagiaires
  6. Renouvellement de la convention sur la Prévention Santé et Travail (PST) pour la surveillance préventive du personnel de la Mairie de Falaise
  7. F.P.R.I.C. (Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communes) : montant et répartition 2016
  8. Budget annexe Assainissement : Décision Modificative n°1
  9. Budget annexe Eau : Décision Modificative n°1
  10. Remboursement régie d’avance Ville : prise en charge d’un avis de contravention
  11. Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
  12. Découpage électoral : création d’un sixième bureau
  13. Fourrière automobile : mode de gestion
  14. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du deuxième trimestre 2016
  15. Saison des spectacles 2016-2017
  16. Festival « Musique en Pays de Falaise » : convention de partenariat
  17. Attribution d’une subvention d’équipement à l’Association « Falaise Modèle-Club »
  18. Attribution des subventions sportives 2016/2018
  19. Attribution d’une subventions d’équipement à l’association ESF FOOTBALL
  20. Aide aux classes transplantées des écoles maternelles publiques de la Ville
  21. Aliénation de gré à gré d’un bien immobilier
  22. Rétrocession de la voiries et des réseaux – Le Pilier Vert
  23. Avenir du forage AEP de Blocqueville
  24. Adhésion à la F.R.E.D.O.N
  25. Convention de lutte contre les nuisibles avec la F.R.E.D.O.N
  26. Eclairage public : transfert de compétence
  27. Subvention Fête des Jeux pour le 950 ème  anniversaire de la Bataille d’Hastings
    1. Budget annexe du Spic Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n°1