Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi12 septembre 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORBRE DU JOUR

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Remplacement d’une Conseillère Municipale
  3. Extension des compétences et modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : GEMAPI, Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire, Aire d’Accueil des Gens du Voyage
  4. Tableau des effectifs
  5. Budget principal de la Ville : Décision Modificative n° 1
  6. Garantie d’emprunt au profit de Calvados habitat
  7. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du deuxième trimestre 2016
  8. Définition des principales caractéristiques de la mise en délégation de la fourrière automobile
  9. Refonte de sites Internet : convention de groupement de commande
  10. Chauffage collectif : rapport du délégataire – Année 2015
  11. Assainissement : rapport du délégataire – Année 2015
  12. Eau : rapport du délégataire – Année 2015
  13. Distribution de gaz : rapport de GrDF – Année 2015
  14. Subvention Fête des Jeux pour le 950ème anniversaire de la Bataille d’Hastings

QUESTIONS DIVERSES