Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 14 novembre 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

 

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Pays de Falaise

3. Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise relative au protocole d’astreinte

4. Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Pays de Falaise relative au protocole d’astreinte

5. Renouvellement de la convention de mise à disposition du Cinéma à l’association « Entract’Animation »

6. Détermination des ouvertures dominicales au titre de l’année 2017

7. Tableau des effectifs : création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au Centre Socioculturel

8. Contrat Enfance Jeunesse

9. Transfert de la compétence eau potable

10. SDEC Energie : modification des statuts

11. SDEC Energie : retrait de la Communauté de Communes de CABALOR