Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 12 décembre 2016 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour.

1 – Désignation d’un secrétaire de séance

2 – Budget-annexe de l’Eau : Décision Modificative n° 2

3 – Budget-annexe de l’Assainissement : Décision Modificative n° 2

4 – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs

5 – Tableau des effectifs

6 – Refonte du régime indemnitaire : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

7 – Délégation du service de Fourrière Automobile : attribution de la délégation

8 – Modification de rétrocession de la voirie et des réseaux – Pilier Vert

9 – Dénomination d’une place

10 – Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du quatrième trimestre de l’année 2016

11 – Tarifs municipaux : révision pour l’année 2017

12 – Campagne de stérilisation de chats

13 – Mise en place du dispositif COMEDEC

14 – Demande de subvention au Conseil Régional de Normandie pour la prochaine édition des « Faltaisies »

15 – Demande de subvention au Conseil Régional de Normandie pour l’accueil en résidence d’un artiste plasticien

16 – Acquisition de matériel scénique

17 – Contrat Enfance Jeunesse

18 – Plan Local d’Urbanisme : modification

19 – Modification de la liste des représentants à la Communauté de Communes du Pays de Falaise suite à l’intégration de la commune de VENDEUVRE au 1er janvier 2017

QUESTIONS DIVERSES