Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 20 mars 2017 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

Ordre du Jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Indemnités de fonction des élus

3. Tableau des effectifs

4. Budget général de la Ville – Compte Administratif 2016

5. Budget général de la Ville – Compte de Gestion 2016

6. Budget général de la Ville – Budget Primitif 2017

7. Budget principal de la Ville – Décision Modificative n° 1

8. Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2017

9. Cession de parcelles pour le Foyer des Jeunes Travailleurs

10. Avances de subventions

11. Organisation scolaire du 1er degré

12. Convention pour l’étude « centres bourgs » avec la Caisse des Dépôts et Consignation

13. Demande du bénéfice des dispositions du régime forestier pour les bois de LA HOGUETTE

14. Subventions Fête Médiévale

15. Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Château Guillaume le Conquérant : modification de l’offre à tarif réduit

QUESTIONS DIVERSES