Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 3 avril 2017 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Tableau des effectifs

3. Mise à disposition de deux agent du Centre Communal d’Action Sociale à la Direction des Services Éducatifs & Solidaires de la Ville de Falaise

4. Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant – Compte Administratif 2016

5. Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant – Budget Primitif 2017

6. Budget-annexe Camping Municipal – Compte Administratif 2016

7. Budget-annexe du Camping Municipal – Budget Primitif 2017

8. Budget-annexe du Restaurant scolaire – Compte Administratif 2016

9. Budget-annexe du Restaurant scolaire – Budget Primitif 2017

10. Budget-annexe de l’assainissement – Compte Administratif 2016

11. Budget-annexe de l’assainissement – Budget Primitif 2017

12. Budget-annexe du Service des Eaux- Compte Administratif 2016

13. Budget-annexe du Service des Eaux – Budget Primitif 2017

14. Budget-annexe du bâtiment A ZH 115 – Compte Administratif 2016

15. Budget-annexe du bâtiment A ZH 115 – Budget Primitif 2017

16. Budget-annexe du bâtiment C ZH 115 – Compte Administratif 2016

17. Budget-annexe du bâtiment C ZH 115 – Budget Primitif 2017

18. Budget-annexe du bâtiment D ZH 115 – Compte Administratif 2016

19. Budget-annexe du bâtiment D ZH 115 – Budget Primitif 2017

20. Budget-annexe du bâtiment ZH 29 – Compte Administratif 2016

21. Budget-annexe du bâtiment ZH 29 – Budget Primitif 2017

22. Budget-annexe du lotissement « Le Clos Saint Georges » – Compte Administratif 2016

23. Budget-annexe du lotissement « Le Clos Saint Georges » – Budget Primitif 2017

24. Budget-annexe du lotissement « Les Fieffés » – Compte Administratif 2016

25. Budget-annexe du lotissement « Les Fieffés » – Budget Primitif 2017

26. Comptes de Gestion 2016 : budgets-annexes

27. Définition des principales caractéristiques de la mise en délégation du Camping Municipal

28. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du premier trimestre de l’année 2017

29. Subventions aux associations et autres organismes pour 2017

30. Attribution des subventions sportives 2017

 

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