Conseil Municipal

28 août 2017.

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 25 septembre 2017 à 20h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

L’ordre du jour

1.  Désignation d’un secrétaire de séance

2.  Urbanisme — Droit de préemption : délégation de la Communauté de Communes à la Commune — Délégation du Maire

3.  Modification des statuts et de la dénomination du Syndicat de Production d’Eau Potable Sud Calvados (SPEP)

4.  Procès-verbaux de mise à disposition des biens suite aux transferts de compétences

5.  Tableau des effectifs

6.  Budget annexe Restaurant Scolaire : Décision Modificative n° 1

7.  Budget principal de la Ville : Décision Modificative n° 2

8.  Budget annexe SPIC Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n° 1

9.  Garantie d’emprunt au profit de Calvados Habitat

10.Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours des deuxième et troisième trimestres de l’année 2017

11.Délégation du Service Public de Fourrière Automobile : retrait de la délibération du 12 décembre 2016 et lancement d’une nouvelle procédure

12.Territoires Ruraux Territoires de Culture

13.Attribution d’une subvention d’équipement à l’Entente Sportive Falaisienne Gymnastique

14.SDEC ENERGIE : retrait de la commune de GUILBERVILLE et adhésion de la Communauté de Communes de Cœur de Nacre

15.Eau rapport du délégataire Année 2016

16.Assainissement : rapport du délégataire —Année 2016

17.Chauffage urbain projet d’avenant numéro 8

18.Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)

19.Lutte collective contre le frelon asiatique convention FREDON

QUESTIONS DIVERSES

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Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 17h,
ainsi que le samedi de 9h à 12h.