Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 14 novembre 2011 à 20h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.






 

Ordre du jour

du Conseil Municipal

du lundi 14 novembre 2011

 

 

DIRECTION GÉNÉRALE

Service des Finances

  • Commission Locale d’Évaluation des charges transférées : Adoption du rapport 2011


DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service Juridique

  • Marché Assurance « Dommages aux biens & risques annexes »
  • Convention pour la gestion de la parcelle ZS 20 à La Hoguette


DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME

  • Taxe d’Aménagement : Politique fiscale


DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS

Service des Affaires Scolaires

  • Aide aux classes transplantées des Écoles publiques


QUESTIONS DIVERSES