Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville :


Le jeudi 3 mai 2012 à 20h30




Ordre du jour


DIRECTION DES SERVICES ÉDUCATIFS


Service des Affaires Scolaires

  1. Restaurant Scolaire :

a-    Municipalisation

b-    Création d’un service public administratif

c-    Convention de transfert du Personnel de l’Association

d-    Avantages en nature au profit des Agents

e-    Création du budget-annexe et tarification

f-     Subventions 2012

g-    Budget Primitif 2012

  1. Participation des Communes extérieures aux frais de scolarisation des Enfants dans les Écoles publiques de la Ville


Service Enfance-Jeunesse

  1. Projet Éducatif Global : Élargissement du Public ciblé
  2. Structures Enfance & Jeunesse :

a-   Politique tarifaire

b-   Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2012-2013


Service des Sports

  1. Passeport vacances été 2012 :

a-   Fonctionnement

b-   Modalités financières

c-    Fixation des tarifs


DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Service des Ressources Humaines

  1. Tableaux des Effectifs
  2. Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour la Mission d’Inspection dans le domaine de la Santé et de la Sécurité


DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service Culturel

  1. Salon des Artistes Indépendants de Basse-Normandie : Attribution des Prix 2012

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME

  1. Dénomination de voies
  2. Plan Local d’Urbanisme : Révision simplifiée
  3. Majoration de 30 % des droits à construire


o   QUESTIONS DIVERSES.









jeudi 29 mars 2012 à 20h30 : BUDGETS PRIMITIFS 2012