Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

Le lundi 3 septembre à 20h30

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

1 – AGENDA 21 : Approbation du document final


DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service Juridique

2 – Mutualisation du Service du Restaurant Scolaire du SIVOM des TROIS COMMUNES

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME

3 – Plan Local d’Urbanisme : Modification & Révision simplifiée

4 – Dénomination d’une Place

5 – Services Eau & Assainissement : Rapport du Délégataire Année 2011

6 – Distribution de Gaz : Rapport de GrDF Année 2011

7 – Service Collecte & Traitement Déchets Ménagers et assimilés : Rapport sur le prix et la qualité Année 2011

 

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Service des Ressources Humaines

8 – Tableau des Effectifs

9 – Nomination d’un nouveau Directeur du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant

Service des Finances

10 – Budget Général Ville 2012 : Décision Modificative n° 2

11 – Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant 2012 : Décision Modificative n° 1

12 – Budget-annexe du Restaurant scolaire 2012 : Décision Modificative n° 1

13 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité

14 – Taxe foncière sur les propriétés non bâties : Majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles

 

QUESTIONS DIVERSES