Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 25 mars 2013 à 20h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES 

Service des Ressources Humaines 

  1. Résorption de l’emploi précaire des Agents non titulaires de droit public
  2. Tableaux des Effectifs : Résorption emploi précaire & création de poste
  3. Complément de remboursement des frais de déplacements pour formations C.N.F.P.T.
  4. Convention Prévention & Santé au Travail

Service des Finances 

  1. Budget-annexe Restaurant scolaire : Compte Administratif 2012
  2. Budget-annexe Restaurant scolaire : Budget Primitif 2013
  3. Budget-annexe du Camping : Compte Administratif 2012
  4. Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2013
  5. Budget-annexe du SPIC Château : Compte Administratif 2012
  6. Budget-annexe du SPIC Château : Budget Primitif 2013
  7. Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2012
  8. Budget-annexe de l’Eau : Budget Primitif 2013
  9. Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2012
  10. Budget-annexe de l’Assainissement : Budget Primitif 2013
  11. Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Compte Administratif 2012
  12. Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Budget Primitif 2013
  13. Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Compte Administratif 2012
  14. Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Budget Primitif 2013
  15. Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Compte Administratif 2012
  16. Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2013
  17. Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Compte Administratif 2012
  18. Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2013
  19. Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Compte Administratif 2012
  20. Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2013
  21. Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Compte Administratif 2012
  22. Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2013
  23. Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Compte Administratif 2012
  24. Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2013
  25. Budgets-annexes : Comptes de Gestion 2012
  26. Budget Général Ville : Budget Primitif 2013
  27. Vote du taux des 3 taxes pour 2013

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

  1. Subventions aux Associations & Organismes pour l’année 2013

Service des Affaires Juridiques & Achats   

  1. Convention constitutive du G.I.P. / C.D.A.D. 14
  2. Dénomination de rue
  3. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du quatrième trimestre 2012

Service des Affaires Culturelles    

  1. Convention avec l’Association CHORÈGE pour La Danse de tous les sens

 

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME & DU PATRIMOINE 

  1. Zone Méthanéa : convention VILLE / C.D.C.P.F. / CONSEIL GÉNÉRAL DU CALVADOS

 

DIRECTION DES SERVICES ÉDUCATIFS & SOLIDAIRES 

Service des Affaires Scolaires    

  1. Refondation de l’École : Aménagement des Rythmes scolaires

Service Enfance-Jeunesse     

  1. Accueil d’une stagiaire Allemande : Prise en charge de frais annexes

QUESTIONS DIVERSES.