Conseil Municipal le 18 novembre 2009

Le 18 novembre à 20h30, séance publique du Conseil Municipal.






ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Débat d’Orientation Budgétaire pour 2010
  • Taxe forfiataire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

CABINET DU MAIRE

  • Dépôt des archives administratives aux Archives Départementales du Calvados

SERVICE CULTUREL

  • Convention de mise en application du Relais Culturel Régional « Secteur Danse »

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Convention de mise à disposition de Personnel Communal à la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE
  • Création d’un poste d’Animateur Territorial

SERVICE DES FINANCES

  • Budget-Annexe du Camping 2009 : Décision Modificative n°1
  • Budget-Annexe du S.P.I.C. Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n°2
  • Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n°4
  • Subventions complémentaires et animations vacances
  • Dons & Legs : don au profit de la « Fête des Jeux »

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Distribution publique de Gaz: rapport annuel de service 2008
  • Contrat de Chauffage collectif : rapport de gestion 2008
  • Contrat de Chauffage collectif : Avenant n°1
  • Dénomination de rues
  • Convention de vente d’Eau au Syndicat de NEUVY-AU-HOULME

DIRECTION DU C.C.A.S & DU POLE EDUCATIF

  • Analyse des besoins sociaux pour l’année 2008

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Voeu pour le maintien d’une décentralisation efficiente