Conseil Municipal le 22 septembre 2009

Le 22 septembre à 20h30, séance publique du Conseil Municipal.








   ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    CHATEAU GUILLAUME LE CONQUERANT

       Projet Interreg IV  Programme Européen

CABINET DU MAIRE

  • Convention de mise à disposition des biens de la Médiathèque de la Ville à la Communauté de Communes.
  • Commission locale d’Evaluation des Charges de la Communauté de Communes: Adoption du rapport
  • Convention de Dynamisation du Commerce du Pays Sud-Calvados : Bilan annuel 2008

    SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES & SECURITE PUBLIQUE

  • Fourniture de carburants : Définition des besoins
  • Ouverture d’un point d’accès au Droit à FALAISE
  • Lycée Louis Liard & Professionnel Guibray :Transfert de propriété au Conseil Régional de Basse-Normandie
  • Collège des Douits : Transfert de propriété au Conseil Général du Calvados
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2009

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

   SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Contrats d’apprentissage de la ville
  • Tableau des effectifs : suppression de postes
  • Prime de fin d’année au Personnel municipal

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Rénovation du Réseau d’assainissement : Demande de subvention
  • Réseaux d’Eau et d’Assainissement : Proposition d’avenant au marché d’entretien
  • Contrat d’ Eau et Assainissement : Rapport 2008 du Délégataire
  • Service de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité

QUESTIONS DIVERSES