Conseil Municipal le 22 septembre 2009
30 août 2009.Le 22 septembre à 20h30, séance publique du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CHATEAU GUILLAUME LE CONQUERANT
Projet Interreg IV Programme Européen
CABINET DU MAIRE
- Convention de mise à disposition des biens de la Médiathèque de la Ville à la Communauté de Communes.
- Commission locale d’Evaluation des Charges de la Communauté de Communes: Adoption du rapport
- Convention de Dynamisation du Commerce du Pays Sud-Calvados : Bilan annuel 2008
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES & SECURITE PUBLIQUE
- Fourniture de carburants : Définition des besoins
- Ouverture d’un point d’accès au Droit à FALAISE
- Lycée Louis Liard & Professionnel Guibray :Transfert de propriété au Conseil Régional de Basse-Normandie
- Collège des Douits : Transfert de propriété au Conseil Général du Calvados
- Délégation du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2009
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
- Contrats d’apprentissage de la ville
- Tableau des effectifs : suppression de postes
- Prime de fin d’année au Personnel municipal
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- Rénovation du Réseau d’assainissement : Demande de subvention
- Réseaux d’Eau et d’Assainissement : Proposition d’avenant au marché d’entretien
- Contrat d’ Eau et Assainissement : Rapport 2008 du Délégataire
- Service de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité
QUESTIONS DIVERSES
















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