Prochain Conseil Municipal

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu

lundi 1er Juillet à 18h30

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

  • DIRECTION DU CABINET

Démission d’un Conseiller Municipal

  • DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Règlement des astreintes : modalités

Taxe foncière sur les propriétés non bâties : Majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles

  • DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service des Affaires Juridiques et Achats

Incorporation d’une voie départementale dans le Domaine Public Communal

Délégation du Conseil Municipal : décisions du Maire prises au cours du premier trimestre 2013

Service des Affaires Culturelles

Convention « Musique en Pays de Falaise »

Municipalisation de la mission « Saison de Spectacles »

Saison de spectacles : Vote des Tarifs

Saison de spectacles : Création d’une Commission Spectacles Vivants

Saison de spectacle : Convention d’engagement réciproque « Charte du bénévole »

  • DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Ressources Humaines

Règlement Intérieur de la Ville

Service des Finances

Intérêts moratoires : Délai global de paiement – Recouvrement de la part incombant au Comptable Public

Amortissements des Immobilisations

  • DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE

Restauration des remparts du Château Guillaume-le-Conquérant : Entreprise S.C.M – Pénalités de retard

Scénographie du Château Guillaume-le-Conquérant : Avenant avec l’Entreprise BOSCHER

Eco-quartier des Griffons

Distribution  de Gaz : Rapport GrDF pour l’année 2012

Convention ErDF : passage de ligne électrique

Rue Victor Hugo : Effacement des réseaux

  • DIRECTION DES SERVICES ÉDUCATIFS ET SOLIDAIRES

Service Enfance Jeunesse

Mercredis Loisirs : Fixation de Tarifs

Accueils de loisirs : Convention entre la Ville de Falaise et le Sivom du Canton de Falaise-Sud

Service des sports

Fonctionnement du Passeport vacances ETE 2013

 

QUESTIONS DIVERSES