Prochain Conseil Municipal

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu

le lundi 14 octobre 2013 à 20h30

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties : remboursement de la majoration de l’année 2013
  2. Versement d’une subvention aux Films du Cartel
  3. Convention d’occupation de Météo-France
  4. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du deuxième trimestre 2013
  5. Convention de réservation de logements sociaux
  6. Modification de financement du Relais Culturel Régional du Pays de Falaise
  7. Appel à labellisation pour le 70ème anniversaire de la Bataille de Normandie
  8. Subvention Secours Populaire : Journée des Oubliés des Vacances 2013
  9. Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale
  10. Mise à disposition de personnel
  11. Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges transférées du 29 août 2013
  12. Décision Modificative n° 2 du Budget Principal
  13. décisions Modificatives n° 1 des budgets annexes du Camping, Restaurant Scolaire, Château Guillaume le Conquérant
  14. Prise en considération du projet EcoQuartier des Griffons
  15. Plan Local d’Urbanisme : modification n° 2
  16. Rapport d’activité 2012 du SPEP SUD CALVADOS
  17. Rapport 2012 sur le prix et la qualité du Service de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et assimilés
  18. Rapport 2012 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
  19. Rapport 2012 Eau et Assainissement
  20. Restructuration de l’Hôtel de Ville
  21. Scénographie du Château Guillaume le Conquérant : sursis de l’application de pénalités de retard pour l’entreprise BOSCHER
  22. Convention avec l’Entente Sportive Falaisienne
  23. Accueil d’une jeune en volontariat écologique : prise en charge des frais annexes

Questions diverses