Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu

le mardi 16 septembre 2014 à 20h30

dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Communauté de Communes du Pays de Falaise : désignation des membres de la Commission d’évaluation des Charges
  3. Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  4. Mémorial des Civils dans la Guerre : participation financière de la Ville
  5. Commune de la Hoguette : rétrocession de la parcelle ZS 20 à la Ville de Falaise
  6. Budget annexe du Restaurant Scolaire : Décision Modificative n°1
  7. Budget principal de la Ville : Décision Modificative n°2
  8. Convention financière entre la Ville de Falaise et le Syndicat de Production d’Eau Potable Sud Calvados (SPEP)
  9. Financements extérieurs : délibération de principe
  10. Appel à manifestation d’intérêt – Revitalisation des centres bourgs
  11. Communauté de Communes du Pays de Falaise : extension des compétences – Relais financier dans le domaine du SPANC
  12. Restauration des remparts du Château Guillaume le Conquérant – Entreprises de travaux : pénalités de retard
  13. SDEC Energie : bornes de recharge pour véhicules électriques
  14. Fourniture d’énergie : fin des tarifs réglementés
  15. Eau-Assainissement : rapports du délégataire – Année 2013
  16. Syndicat de Production d’Eau Potable Sud Calvados (SPEP) : rapport sur le prix et la qualité du service – Année 2013

Questions diverses