Délibérations

2017

Porte-documents délibération du Conseil Municipal du 6 février 2017 : cliquez ici pour le consulter.

Porte-documents délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2017 : cliquez ici pour le consulter.

2016

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 1er février 2016 : cliquez ici pour le consulter.

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 21 mars 2016 : cliquez ici pour le consulter.

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 04 avril 2016 : cliquez ici pour le consulter.

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 27 juin 2016 : cliquez ici pour le consulter

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 : cliquez ici pour le consulter

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 14 novembre 2016 : cliquez ici pour le consulter

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 : cliquez ici pour le consulter

2015

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 2 février 2015

Compte-rendu sommaire du 30 mars 2015, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Compte-rendu sommaire du 14 avril 2015, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Compte-rendu sommaire du 22 juin 2015, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Compte-rendu sommaire du 6 juillet 2015, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

Pour consulter le Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 5 octobre 2015, vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

 

2014

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 10 février 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 29 mars 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 7 avril 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 28 avril 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 20 juin 2014 ; Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 30 juin 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 16 septembre 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 8 décembre 2014 : Consultez le document complet en lecture à l’écran

 

Consultez l’année 2013

Consultez l’année 2012

Consultez l’année 2011

Consultez l’année 2010

Consultez l’année 2009

Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 17h,
ainsi que le samedi de 9h à 12h.