Mairie de Falaise

DIRECTION DU CABINET

• 1100 ème Anniversaire de la création de la Normandie

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE CULTUREL

• Ateliers Arts plastiques et Architecture : Mise à disposition de locaux à titre gratuit

SERVICE JURIDIQUE

• Rétrocession des espaces communs : Rue de la Pomme de Pin à Calvados Habitat
• Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : Rapport d’activités 2009
• Règlement des cimetières

DIRECTION GÉNÉRALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

• Le Compte Epargne-Temps
• L’évaluation de l’activité des agents
• Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour le service de remplacement
• Mise à disposition du personnel à la Société S.N.N.
• Tableau des effectifs

SERVICE DES FINANCES

• Participation financière du S.P.E.P. SUD-CALVADOS : signature d’une convention
• Versement d’un fond de concours par la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : avenant à la convention
• Révision des tarifs municipaux pour l’année 2011
• Musée des Automates et restaurant scolaire : avances de subvention

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Approbation du Plan Local d’Urbanisme
• Rejet des eaux usées : signature d’une convention
• Chauffage collectif : rapport du délégataire Année 2009
• Distribution d’électricité : Rapport du S.D.E.C. ÉNERGIE Année 2009
• Distribution de Gaz : Rapport de G.R.D.F. Année 2009

SERVICE INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX

• Eclairage Public : Diagnostic Technique et Financier
• Marché de Travaux Années 2011 à 2013

DIRECTION DU CABINET

• Motion portant réforme de l’Education Nationale

QUESTIONS DIVERSES

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