Procès verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2010
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
SERVICE CULTUREL
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Convention “Les Hivernales de FALAISE” et la Conseil Général du Calvados
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Don de l’association “FALAISE à travers le temps”
SERVICE JURIDIQUE
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Servitude E.R.D.F. : régularisation signature acte notarié
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Délégation du Conseil Municipal au Maire : DECISIONS prises au premier semestre 2010
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
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Tableau des Effectifs : Création de poste
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Régime Indemnitaire des Contrôteurs de Travaux
DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE & SOCIALE
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Participation à la Journée des Oubliés des Vacances du Secours Populaire Français
SERVICE DES SPORTS
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Animation Vacances d’été 2010
SERVICE POLE PETITE ENFANCE
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Convention avec la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE sur les modalités d’intervention de la Médiathèque au Pôle Petite Enfance
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
SERVICE INFRASTRUCTURES & RESEAUX
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Extention du Réseau de Chauffage urbain : mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage
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Services Eau & Assainissement : Rapport du Délégataire Année 2009
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Service de collecte & de traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport sur le prix et la qualité - Année 2009
QUESTIONS DIVERSES
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