Partie 1 :
DIRECTION DU CABINET
· Motion de soutien aux Journalistes otages en Afghanistan –
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
· Jardins familiaux : mise en place –
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
SERVICE JURIDIQUE
· Itinéraire agricole de la Déviation : Enquête publique conjointe –
SERVICE CULTUREL
· Convention « Musique en PAYS DE FALAISE » / Lycée Louis Liard –
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
· Remplacement du camion-nacelle –
· Projet de chantier-formation avec le GRETA DU CALVADOS –
· Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics –
DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE & SOCIALE
SERVICE ENFANCE & JEUNESSE
· Création d’un Point Information Jeunesse « P.I.J. » –
SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES
· Aide aux classes de découverte organisées par les Ecoles Maternelles Publiques –
SERVICE DES SPORTS
· Partenariat avec les Associations sportives falaisiennes pour la période 2010/2012 –
SERVICE AFFAIRES SOCIALES
· Renouvellement Urbain du Quartier de la Fontaine Couverte –
Partie 2 :
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
· Tableaux des Effectifs –
SERVICE DES FINANCES
· Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe de l’Assainissement 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe de l’Eau 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe du Camping : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe du Camping 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe des Zones Industrielles : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe du lotissement Hameau des Fouasses : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe du lotissement Hameau des Fouasses 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe du lotissement Chemin des Fiéffés : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe du lotissement Chemin des Fiéffés 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2009 –
· Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budgets-annexes : Comptes de Gestion 2009 –
· Budget-annexe des Bâtiments Industriels 2010: Décision Modificative n°1 –
· Budget-annexe des Bâtiments Industriels : Compte Administratif 2010 –
· Budget-annexe des Bâtiments Industriels : Compte de Gestion 2010 –
· Création de six Budgets-annexes de Bâtiments Industriels & assujetissement à la T.V.A. –
· Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2010 –
· Budget-annexe du Bâtiment B ZH 115 : Budget Primitif 2010 –
· Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2010 –
· Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2010 –
· Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2010 –
· Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2010 –
· Budget Général Ville 2010 : Décision Modificative n° 2 –
· Subventions 2010 : Compléments –
· Don de la Population pour le Séïsme de HAITI –
