Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2013

 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Service des Ressources Humaines

  • 13 – Résorption de l’emploi précaire des Agents non titulaires de droit public
  • 14 – Tableaux des effectifs : Résorption emploi précaire et création de poste (Technicien aux Services Techniques)
  • 15 – Complément de remboursement des frais de déplacements pour formations C.N.F.P.T.
  • 16 – Convention Prévention et Santé au Travail

Service des Finances

  • 17 – Budget-annexe Restaurant scolaire : Compte Administratif 2012
  • 18 – Budget-annexe Restaurant scolaire : Budget Primitif 2013
  • 19 – Budget-annexe du Camping : Compte Administratif 2012
  • 20 – Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2013
  • 21 – Budget-annexe du SPIC Château : Compte Administratif 2012
  • 22 – Budget-annexe du SPIC Château : Budget Primitif 2013
  • 23 – Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2012
  • 24 – Budget-annexe de l’Eau : Budget Primitif 2013
  • 25 – Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2012
  • 26 – Budget-annexe de l’Assainissement : Budget Primitif 2013
  • 27 – Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Compte Administratif 2012
  • 28 – Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Budget Primitif 2013
  • 29 – Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Compte Administratif 2012
  • 30 – Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Budget Primitif 2013
  • 31 – Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Compte Administratif 2012
  • 32 – Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2013
  • 33 – Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Compte Administratif 2012
  • 34 – Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2013
  • 35 – Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Compte Administratif 2012
  • 36 – Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2013
  • 37 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Compte Administratif 2012
  • 38 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2013
  • 39 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Compte Administratif 2012
  • 40 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2013
  • 41 – Budget-annexe : Compte de Gestion 2012
  • 42 – Budget Général Ville : Budget Primitif 2013
  • 43 – Vote du taux des 3 taxes pour 2013

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

  • 44 – Subventions aux Associations et Organismes pour l’année 2013

Service des Affaires Juridiques et Achats

  • 45 – Convention constitutive du G.I.P. / C.D.A.D.14
  • 46 – Dénomination de rue (inscription complémentaire « Ancienne Rue des Juifs »)
  • 47 – Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du quatrième trimestre 2012

Service des Affaires Culturelles

  • 48 – Convention avec l’Association CHOREGE pour la Danse de Tous les Sens

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, de l’URBANISME ET DU PATRIMOINE

  • 49 – Zone Méthanéa : convention VILLE / C.D.C.P.F./ CONSEIL GENERAL DU CALVADOS

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS

Service des Affaires Scolaires

  • 50 – Refondation de l’Ecole : Aménagement des Rythmes scolaires

Service Enfance-Jeunesse

  • 51 – Accueil d’une stagiaire Allemande : Prise en charge de frais annexes

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS

 

 

Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.

Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.

 

En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.