Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 février 2013

DIRECTION DU CABINET

  • 1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2013
  • 2 – Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale de l’INSTITUT MEDICO-EDUCATIF (Mme Maryvonne CHIVARD)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • 3 – Plan Local de l’habitat
  • 4 – Budget Ville 2013 : Autorisation mandatement des dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service des Affaires Juridiques et Achats

  • 5 – Acquisition d’une parcelle de terrain Avenue d’Hastings (ancienne station ESSO)

Service Culturel

  • 6 – Cinéma l’Entract : convention de mise à disposition avec l’Association Entract’Animation
  • 7 – Relais culturel régional « secteur danse » : conventions de mise en application : avec la Communauté de Communes

avec l’Association Chorège

  • 8 – Réseau Festival Z’Amis : Adhésion de la Charte

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE

  • 9 – Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées (prise d’acte du rapport)
  • 10 – Dotation d’équipement des territoires ruraux
  • 11 – Aménagement de la rue de l’abbatiale : convention avec le Conseil Général du Calvados et demande de subvention
  • 12 – Syndicat Départemental d’Electrification du Calvados : adoption statutaire

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

 

PRINCIPALES INTERVENTIONS

 

 

Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.

Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.

 

En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.