Procès verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2010


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Partie 1 :

DIRECTION DU CABINET

· Motion de soutien aux Journalistes otages en Afghanistan –

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

· Jardins familiaux : mise en place –

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE JURIDIQUE

· Itinéraire agricole de la Déviation : Enquête publique conjointe –

SERVICE CULTUREL

· Convention « Musique en PAYS DE FALAISE » / Lycée Louis Liard –

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

· Remplacement du camion-nacelle –

· Projet de chantier-formation avec le GRETA DU CALVADOS –

· Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics –

DIRECTION POLITIQUE EDUCATIVE & SOCIALE

SERVICE ENFANCE & JEUNESSE

· Création d’un Point Information Jeunesse « P.I.J. » –

SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES

· Aide aux classes de découverte organisées par les Ecoles Maternelles Publiques –

SERVICE DES SPORTS

· Partenariat avec les Associations sportives falaisiennes pour la période 2010/2012 –

SERVICE AFFAIRES SOCIALES

· Renouvellement Urbain du Quartier de la Fontaine Couverte –





Partie 2 :

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

· Tableaux des Effectifs –

SERVICE DES FINANCES

· Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe de l’Assainissement 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe de l’Eau 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe du Camping : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe du Camping 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe des Zones Industrielles : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe du lotissement Hameau des Fouasses : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe du lotissement Hameau des Fouasses 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe du lotissement Chemin des Fiéffés : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe du lotissement Chemin des Fiéffés 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2009 –

· Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant 2010: Décision Modificative n°1

· Budgets-annexes : Comptes de Gestion 2009 –

· Budget-annexe des Bâtiments Industriels 2010: Décision Modificative n°1

· Budget-annexe des Bâtiments Industriels : Compte Administratif 2010

· Budget-annexe des Bâtiments Industriels : Compte de Gestion 2010

· Création de six Budgets-annexes de Bâtiments Industriels & assujetissement à la T.V.A. –

· Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2010 –

· Budget-annexe du Bâtiment B ZH 115 : Budget Primitif 2010 –

· Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2010 –

· Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2010 –

· Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2010 –

· Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2010 –

· Budget Général Ville 2010 : Décision Modificative n° 2 –

· Subventions 2010 : Compléments –

· Don de la Population pour le Séïsme de HAITI –




En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.