Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2010

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

SERVICE DU PATRIMOINE

  • Scénographie du Château Guillaume-le-Conquérant

DIRECTION DU CABINET

  • Don de la Population pour le Séïsme de HAITI : Versement à l’Association Cités Unies de France
  • Pass Foncier : Modification des conditions d’attribution

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

  • Aménagement du stationnement en Centre-Ville « Zone Bleue »
  • Acquisition du Bâtiment de l’ancien Tribunal d’Instance
  • Construction d’une Résidence Séniors : Acquisition parcelle de terrain
  • Gestion des concessions attribuées dans les Cimétières
  • Convention pour l’organisation d’une brocante professionnelle

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Dotation Globale d’Equipement 2010
  • Urbanisme : Permis de démolir
  • Instauration d’une Déclaration préalable pour l’édification de clôtures
  • Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics
  • Eclairage Public : Diagnostic technique et financier

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

  • Tableau des Effectifs
  • Convention avec l’Association Interprofessionnelle pour la Prévention et la Santé au Travail

SERVICE DES FINANCES

  • Budget-Annexe des Bâtiments Industriels : Compte Administratif 2009
  • Budget-Annexe des Bâtiments industriels : Budget Primitif 2010
  • Budget Général Ville : Compte administratif 2009
  • Budget Général Ville & Budget-Annexe des Bâtiments Industriels : Compte de Gestion 2009
  • Subventions 2010
  • Budget Général Ville 2010 : Décision Modificative n°1

QUESTIONS DIVERSES

 

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En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.