Procès verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2011

 

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

SERVICE DES FINANCES

  • Commission locale d’Évaluation des charges transférées 2011 : Adoption du rapport

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE JURIDIQUE

  • Marché Assurance Dommages aux Biens & risques annexes : Attribution Contrat
  • ALICORNE : Convention pour la gestion de la parcelle ZS 20 à LA HOGUETTE

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME

  • Politique Fiscale de l’Aménagement : Adoption des Taux de la Taxe d’Aménagement

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS

SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

  • Aides aux classes transplantées des Écoles Publiques

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

 

 

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En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.