Procès verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2011


DIRECTION GÉNÉRALE

  • Projet d’administration

FINANCES

  • Taxe communale sur consommation finale d’électricité

RESSOURCES HUMAINES

  • Convention d’objectifs territorialisée

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

  • Opération de dynamisation du commerce du Pays Sud Calvados

JURIDIQUE

  • Assurance pour dommages aux biens : renouvellement contrat
  • Hameau des Fouasses : création d’une liaison douce
  • Lotissement « Clos des François » : intégration domaine public communal
  • Avenue du Général Leclerc : Rétrocession voirie & espaces verts
  • Convention I.N.S.E.E. : Transmission des données État-Civil
  • Délégation du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au premier semestre 2011

CULTURE

  • Artistes Indépendants de Basse-Normandie : Dotation
  • Cinéma Jacques Gamblin : Passage au numérique

CHATEAU

  • Château Guillaume-le-Conquérant : Création d’un Comité Scientifique

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Service collecte-traitement des déchets ménagers : rapport d’activités année 2010
  • Eau & assainissement : Rapport d’activités année 2010
  • GrDF : Rapport d’activités année 2010
  • Plan d’épandage agricole des boues de la station d’épuration « Nouveau Monde » : avis sur l’enquête publique
  • Chauffage urbain : Extension du réseau

DIRECTION POLITIQUE ÉDUCATIVE & SOCIALE

  • Renouvellement Urbain du quartier de la Fontaine Couverte

SERVICE ENFANCE & JEUNESSE

  • Structures Enfance & Jeunesse : Règlement de fonctionnement
  • Structures Enfance & Jeunesse : Labellisation Enfance & Jeunesse
  • Structures Enfance & Jeunesse : Convention-type Accueil Enfants hors FALAISE
  • Accueil Enfants A.L.S.H. maternel & primaire : convention SIVOM SUD
  • Structures Enfance & Jeunesse :convention Centre Aquatique

SERVICE PETITE ENFANCE

  • Relais Assistantes Maternelles : avenant convention objectifs C.A.F. CALVADOS

SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES

  • Règlement Intérieur applicable aux A.T.S.E.M.

QUESTIONS DIVERSES



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En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.