Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2012

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS

Service des Affaires Scolaires

45 – Restauration scolaire : Municipalisation (reprise activité par transfert)

46 – Restauration scolaire : Création d’un Service Public Administratif – Adoption du Règlement Intérieur de la Régie – Désignation des Représentants et de la Directrice

47 – Restauration scolaire :Convention du transfert du personnel de l’association

48 – Agents du restaurant scolaire : Avantages en nature « repas »

49 – Création du Budget-annexe du Restaurant scolaire et tarification des repas

50 – Budget-annexe du Restaurant scolaire : Subventions 2012 (versement subvention d’équilibre)

51 – Budget-annexe du Restaurant scolaire : Vote du Budget Primitif 2012

52 – Participation des Communes extérieures au frais de scolarisation des enfants dans les écoles publiques de la ville : Tarifs pour l’année scolaire 2012-2013

Service Enfance-Jeunesse

53 – Projet Educatif Global 2011 – 2014 : Elargissement du Public ciblé (tranche 0-25 ans)

54 – Structures Enfance & Jeunesse : Validation de la nouvelle Politique tarifaire

55 – Structures Enfance & Jeunesse : Fixation des nouveaux Tarifs

Service des Sports

56 – Passeport Vacances Eté 2012 : Validation des modifications de Fonctionnement

57 – Passeport Vacances Eté 2012 : Validation des modalités financières

58 – Passeport Vacances Eté 2012 : Fixation des nouveaux tarifs

 

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Service des Ressources Humaines

59  – Tableaux des effectifs : Modifications Service Affaires &t Restaurations Scolaires et Service Prévention & Sécurité

60 – Convention avec le Centre de Gestion du Calvados : Mission d’Inspection dans le domaine de la Santé & de la Sécurité au Travail

 

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service Culturel

61 – Salon des Artistes Indépendants de Basse Normandie : Fixation du montant des prix pour l’année 2012

 

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME

62 – Dénomination de deux voies Rues de la Belle Fontaine et de la Petite Licorne

63 – Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation sur le révision simplifiée

64 – Majoration de 30 % des Droits à Construire : non application & lancement du dossier de consultation publique

 

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

 

PRINCIPALES INTERVENTIONS

 

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Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
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En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.