Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 4 Juillet à 18h30 dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Les séances du Conseil Municipal sont des réunions publiques auxquelles chaque citoyen peut assister.




DIRECTION GÉNÉRALE

  1. Projet d’administration

Finances

  1. Taxe communale sur consommation finale d’électricité

Ressources Humaines

  1. Convention d’objectifs territorialisée

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

  1. Opération de dynamisation du commerce du Pays Sud Calvados

Juridique

  1. Assurance pour dommages aux biens : renouvellement contrat
  2. Hameau des Fouasses : création d’une liaison douce
  3. Lotissement « Clos des François » : intégration domaine public communal
  4. Avenue du Général Leclerc : Rétrocession voirie & espaces verts
  5. Convention I.N.S.E.E. : Transmission des données État-Civil
  6. Délégation du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au premier semestre 2011

Culture

11. Artistes Indépendants de Basse-Normandie : Dotation

12. Cinéma Jacques Gamblin : Passage au numérique

Château

  1. Château Guillaume-le-Conquérant : Création d’un Comité Scientifique

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  1. Service collecte-traitement des déchets ménagers : rapport d’activités année 2010
  2. Eau & assainissement : Rapport d’activités année 2010
  3. GrDF : Rapport d’activités année 2010
  4. Plan d’épandage agricole des boues de la station d’épuration « Nouveau Monde » : Avis sur l’enquête publique
  5. Chauffage urbain : Extension du réseau

DIRECTION POLITIQUE ÉDUCATIVE & SOCIALE

  1. Renouvellement Urbain du quartier de la Fontaine Couverte

Service ENFANCE & JEUNESSE

  1. Structures Enfance et Jeunesse : Règlement de fonctionnement
  2. Structures Enfance et Jeunesse : Labellisation Enfance & Jeunesse
  3. Structures Enfance et Jeunesse : Convention-type Accueil Enfants hors FALAISE
  4. Accueil Enfants A.L.S.H. maternel & primaire : convention SIVOM SUD
  5. Structures Enfance et Jeunesse : convention Centre Aquatique

Service PETITE ENFANCE

  1. Relais Assistantes Maternelles : avenant convention objectifs C.A.F. CALVADOS

Service AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Réglement Intérieur applicable aux A.T.S.E.M.

QUESTIONS DIVERSES.