Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2014

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • 106 – Désignation d’un secrétaire de séance
  • 107 – Communauté de Communes du Pays de Falaise : désignation des membres de la Commission d’Evaluation des charges

DIRECTION CITOYENNE & RELATIONS PUBLIQUES

  • 108 – Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  • 109 – Mémorial des Civils dans la Guerre : participation financière de la Ville

Service Juridique & Achats

  • 110 – Commune de LA HOGUETTE : parcelle ZS 20 (vente à la Ville de Falaise)

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Finances

  • 111 – Budget Principal de la Ville : Décision Modificative n°2
  • 112 – Budget annexe du Restaurant Scolaire : Décision Modificative n°1
  • 113 – Convention financière ente la Ville de Falaise et le Syndicat de Production d’Eau Potable Sud Calvados
  • 114 – Financements extérieurs : délibération de principe

DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • 115 – Appel à manifestation d’intérêt : revitalisation des centres bourgs
  • 116 – Communauté de Communes du Pays de Falaise : extension de compétences Relais financier dans le domaine du SPANC
  • 117 – Restauration des remparts du Château Guillaume-le-Conquérant : entreprises de travaux – Pénalités de retard
  • 118 – SDEC Energie : bornes de recharge pour véhicules électriques
  • 119 – Fourniture d’énergie : fin des tarifs réglementés
  • 120 – Eau-Assainissement : rapports du délégataire – Année 2013
  • 121 – Syndicat de Production d’Eau Potable Sud Calvados (SPEP) : rapport sur le prix et la qualité du service

COMITÉ SECRET

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Finances : Taxes d’urbanisme : remise gracieuse des pénalités de retard.

COMPTE RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS

 

Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.

Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.

 

Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 17h,
ainsi que le samedi de 9h à 12h.