Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 février 2015

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • Nomination d’un membre dans les commissions obligatoires
  • Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Pays de Falaise et des ses communes membres
  • Rapport d’activité 2013 de la Communauté de Communes du Pays de Falaise

DIRECTION CITOYENNETÉ & RELATIONS PUBLIQUES

Service Juridique & Achats

  • Délégations du Conseil Municipal : décisions du Maire prises au cours des trois derniers trimestres de l’année 2014
  • Conclusion d’un mandat de vente non exclusif pour la vente d’une maison Avenue de Verdun

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des finances

  • Débat d’orientation budgétaires 2015
  • Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs

Service des Ressources Humaines

  • Tableau des effectifs

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES

Service Affaires & Restauration scolaire

  • Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation des enfants dans les écoles publiques de la Ville

Service des Sports

  • Avance de subvention – ESF Football

DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • Tarifs pour les installations de lavage des véhicules des Services
  • Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR)

Service du Patrimoine

  • Tarifs du Château Guillaume-le-Conquérant : révision pour l’année 2015

DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées : rapport 2014

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Finances

  • Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • Délégation du Service Public de Distribution de l’Eau Potable : retrait de la délibération du 8 décembre 2014
  • Délégation du Service Public d’Assainissement : retrait de la délibération du 8 décembre 2014

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS

Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 17h,
ainsi que le samedi de 9h à 12h.