Procès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2014

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • 079 – Désignation d’un secrétaire de séance

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Ressources Humaines

  • 080 – Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail communs entre la Ville et le CCAS de Falaise
  • 081 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et maintien du paritarisme
  • 082 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail et maintien du principe de paritarisme
  • 083 – Tableau des effectifs
  • 084 – Convention de partenariat entre la Ville, le CCAS de Falaise et l’association « Amicale du Personnel »

Service des Finances

  • 085 – Budget Principal de la Ville : Compte administratif 2013
  • 086 – Budget Principal de la Ville : Compte de Gestion 2013
  • 087 – Budget Principal de la Ville : Plan Pluriannuel d’Investissement
  • 088 – Budget Général de la Ville : Décision Modificative n°1
  • 089 – Budget Général de la Ville : Dépenses à imputer au compte 6232 (Fêtes et cérémonies)
  • 090 – Budget annexe de l’Assainissement : Décision Modificative n°1
  • 091 – Budget annexe de l’Eau : Décision Modificative n°1

DIRECTION CITOYENNE & RELATIONS PUBLIQUES

  • 092 – 70ème anniversaire de la Bataille de Normandie : convention avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise
  • 093 – Désignation de représentants dans différents organismes (CH/CDC/Défense)
  • 094 – Règlement intérieur du Conseil Municipal

Service Juridique & Achats

  • 095 – Inscription de chemins et parcelles communaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Service Culturel

  • 096 – Tarifs de la saison de spectacles 2014/2015

DIRECTION SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES

Service des Sports

  • 097 – Fonctionnement du passeport été
  • 098 – Centre Socioculturel de Falaise (choix candidat)
  • 099 – Restructuration de l’Hôtel de Ville (choix candidat)

DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • 100 – Fourniture d’énergie : fin des tarifs réglementés
  • 101 – Distribution d’énergie : rapport du SDEC ENERGIE – Année 2012
  • 102 – Distribution de gaz : rapport sur la qualité du service GrDF – Année 2013

COMITÉ SECRET

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Finances

  • 103 – Logement jeunes : remise gracieuse
  • 104 – Budget Principal de la Ville : produits irrécouvrables – admission en non valeur

DIRECTION CITOYENNETE & RELATIONS PUBLIQUES

Service Juridique & Achats

  • 105 – Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Falaise et un agent municipal

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS

Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.

Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.

 

Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 17h,
ainsi que le samedi de 9h à 12h.