DIRECTION DU CABINET
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1100 ème Anniversaire de la création de la Normandie
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
SERVICE CULTUREL
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Ateliers Arts plastiques et Architecture : Mise à disposition de locaux à titre gratuit
SERVICE JURIDIQUE
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Rétrocession des espaces communs : Rue de la Pomme de Pin à Calvados Habitat
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Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : Rapport d’activités 2009
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Règlement des cimetières
DIRECTION GÉNÉRALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
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Le Compte Epargne-Temps
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L’évaluation de l’activité des agents
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Convention avec le Centre de Gestion du Calvados pour le service de remplacement
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Mise à disposition du personnel à la Société S.N.N.
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Tableau des effectifs
SERVICE DES FINANCES
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Participation financière du S.P.E.P. SUD-CALVADOS : signature d’une convention
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Versement d’un fond de concours par la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE : avenant à la convention
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Révision des tarifs municipaux pour l’année 2011
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Musée des Automates et restaurant scolaire : avances de subvention
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
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Approbation du Plan Local d’Urbanisme
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Rejet des eaux usées : signature d’une convention
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Chauffage collectif : rapport du délégataire Année 2009
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Distribution d’électricité : Rapport du S.D.E.C. ÉNERGIE Année 2009
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Distribution de Gaz : Rapport de G.R.D.F. Année 2009
SERVICE INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX
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Eclairage Public : Diagnostic Technique et Financier
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Marché de Travaux Années 2011 à 2013
DIRECTION DU CABINET
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Motion portant réforme de l’Education Nationale
QUESTIONS DIVERSES
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