DIRECTION DU CABINET
- Motion en faveur d’une ligne nouvelle PARIS-NORMANDIE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- Agenda 21
- Mémorial de la souffrance civile
Service des Affaires Sociales
- Commission Communale d’Accessibilité : rapport 2011
Service des Finances
- Budget Général Ville 2011 : Décision Modificative n°2
- Avances de subventions : Musée des Automates & Restaurant scolaire
- Révisions des Tarifs municipaux pour l’Année 2012
Service des Ressources Humaines
- Tableaux des Effectifs
- Indemnité d’exercice des missions
- Régisseurs : fonctions itinérantes
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
Service Culturel
- Convention avec l’Office Municipal d’Action Culturelle « O.M.A.C. »
Service Juridique
- Classement du Chemin de Vaux dans le Domaine Public
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES & DE L’URBANISME
- Plan Local d’Urbanisme : Modification
- Plan Local d’Urbanisme : Révision
- Chauffage collectif : Rapport du Délégataire 2010
QUESTIONS DIVERSES
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