Procès verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2011

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

• Château Guillaume-le-Conquérant : scénographie et salle d’exposition
• Rénovation des Remparts du Château Guillaume-le-Conquérant : Avenant n°4 au lot Serrurerie

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

• Nomination du Directeur du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant

SERVICE JURIDIQUE

• Achat du site de l’Agence Routière Départementale

SERVICE COMMUNICATION

• Subventions 2011 aux Associations & Organismes

DIRECTION POLITIQUE ÉDUCATIVE & SOCIALE

• Vente de terrain pour construction d’une Résidence Séniors
• Lycées Louis Liard & Professionnel Guibray : Transfert de propriété au Conseil Régional de Basse-Normandie

SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

• Aide aux classes transplantées de l’École Primaire Sainte-Trinité
• Participation des Communes extérieures aux frais de scolarisation des Enfants dans les Écoles publiques de la Ville

SERVICE DES SPORTS

• Construction d’un bâtiment sportif : présentation de l’opération

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• 1% Paysage & Développement
• Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux
• Chauffage urbain : extension du réseau

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

• Tableaux des Effectifs

SERVICE DES FINANCES

• Budget Général Ville : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Lotissement Chemin des Fieffés : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Lotissement Hameau des Fouasses : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment B ZH 115 : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Compte Administratif 2010
• Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Compte Administratif 2010
• Comptes de Gestion 2010 du Budget Général Ville & des Budgets-annexes
• Budget Général Ville : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe de l’Eau : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe de l’Assainissement : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Lotissement Chemin des Fieffés : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Lotissement Hameau des Fouasses : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment B ZH 115 : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2011
• Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2011
• Création du Budget-annexe du Lotissement Le Clos Saint-Georges : Assujettissement à la T.V.A.
• Budget-annexe du Lotissement Le Clos Saint-Georges : Budget primitif 2011
• Plan Pluriannuel d’Investissement 2011-2014

QUESTIONS DIVERSES

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