Procès verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2011


DIRECTION DU CABINET

  • Installation de Monsieur Marcel LAGRANGE au Conseil Municipal
  • Modification de la constitution des Commissions municipales
  • Débat d’orientation budgétaire pour 2011

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

SERVICE JURIDIQUE

  • Construction d’une Résidence Séniors : Vente de Terrains à la Société CIRMAD PROSPECTIVES
  • Transfert de propriété du Collège des Douits au Conseil Général du Calvados
  • Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage : Avis sur projet
  • Intégration des voies et parcelles au Domaine Public communal
  • Restauration des Remparts du Château Médiéval : Avenant au lot Terrassement avec l’entreprise QUÉLIN
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises au second semestre 2010
  • Indemnité de Responsabilité des Régisseurs d’avances et de recettes

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

  • Chauffage urbain : Projet d’extension du réseau & avenant au contrat de Délégation du Service Public

COMPTE-RENDU SOMMAIRE


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